Mettre Une Voiture À La Casse Sans Carte Grise

Mettre sa voiture parce que le casse sans atlas grise ? cest possible… mais il y a plusieurs étape à entreprises ! Explications.

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Mettre une voiture for casse sans atlas grise nest pas possible plus sous certaines conditions. En effet, en temps normal, cette faut obligatoirement la donner à un quartier général VHU agréé là le personnel ns cet établissement vous demandera le certificat d’immatriculation du la voiture en question. Aucas vous née l’avez pas, les celles se complexe mais pas ns panique, il existe toutefois d’un solution.

Comment détruire ns voiture en toute légal ?

Avant aux vous expliquer comment mettre unevoiture parce que le casse sans pour avoir les papiers ns véhicule, jallais récapituler brièvement ns procédure classique.

Il aura tout premièrement consulterla licence de cargaison des centres VHUde elle région. Pour cela, l’une décoliers est aux vous relier sur les site Internet de votre préfecture. Ns fois trouvée, il va devenir nécessaire de présenter une série du documents :

Le attestant d’immatriculation, avec la mention « vendu les (jour/mois/année) convecteur destruction » foins « objectif le (jour/mois/année) convectif destruction » und votre signature. Amie conserverez le coupon détachable (si le attestant en dispose) foins le angle supérieur droit du attestant pour le émettrice à ns préfecture.Le certificat de situation administratif datant aux moins du 15 journée ;

Mais comment mettre unevoiture for casse sans atlas grise ?

Trois cas du figure sont prévus à lintérieur la act :


Dans le cas d’où votre voiture je vais lavoir plus aux 30 âge et que vous n’avez pas de certificat, cette vous suffira donc de imaginer un justificatif aux propriété ;Si la carte grise a lété retirée car le véhicule dalain trop endommagé, l’avis ns retrait du preuve d’immatriculation (fourni par la police foins la gendarmerie) ou l’attestation de remise du certificat (délivré par les services préfectoraux) sera nécessaire.

Par conséquent, comme vous pouvez le voir, échoué sa voiture à la casse sans atlas grise est possible si vous correspondez jusquà l’une aux ces situations. Ns plus, aucas vous êtes de bonne foi, les les autorités compétentes vous aider à résoudre ce problème.

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Et ensuite, comment? ou quoi se déroule ns mise parce que le casse ?

Une temps que vous aurez remis das documents nécessaires, le centre VHU agréé amie remettra un certificat de destruction et d’un copie ns ce document sera directement adressée parce que le préfecture. En échange vous n’aurez nexiste pas à payer.

Par la suite, vous devrez contacter votre préfecture à lintérieur un délai aux 15 moi et lui émetteur par correspondance ou personnellement, esquive documents suivant :

le coupon détachable ns votre authentification d’immatriculation, au cas où jamais cette en comporte.

Vous veillerez même à informer votre assurance.

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Enfin, à savoir que pente votre voiture parce que le casse née vous coûtera rien :

si les véhicule en question orient complet, c’est-à-dire qu’il posséder ses article essentiels bénéficie le moteur- ou de nouveau le poêles catalytique,s’il il ny a pas a étape eu d’ajout de pièces foins d’équipements non-homologués pour l’auto (un véhicule ayant subi ces modifications non-autorisées ne peut pas circuler d’environ la laruelle publique),si ns voiture ne contient non déchet

Dans le laffaire contraire, il va devenir nécessaire de payer le remorquage jusqu’au quartier général agrée.


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