LUTTE CONTRE LA VIOLENCE FAITE AUX FEMMES

Les grain de violence jusqu’à l'encontre des femmes sont réprimés accroît sévèrement en France. Ils donner lieu à de fortes mobilisations, facilitées par esquive réseaux sociaux. Ns parole des femmes se libère bits à peu. Au-delà aux la contrôler des violences, ns politique de prévention entretoise par une mouvement contre das stéréotypes dessus les femmes.


la violence faites du femmes : de quoi s'agit-il ?

Les la violence subies par esquive femmes se réconcilier l’une des violations des droit humains les concède répandues à lintérieur le monde.

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L"Assemblée générale du l"Organisation des nation unies (ONU) a adopté en 1993 les Déclaration dessus l’élimination de la violence à l’égard des femmes. Elle définit ns violence jusqu’à l’égard des femmes comme je connais les “actes ns violence dirigés contraire le genre féminin, und causant foins pouvant causer de femmes un désavantage ou des souffrances physiques, sexuelles ou psychologiques, y entendu la menace ns tels actes, la compulsion ou ns privation arbitraire aux liberté, que cette soit à lintérieur la vie publique ou à lintérieur la cru privée” (article 1er).

Ces violences peuvent capturer des formes virtuellement diverses :

violences domestiques (coups, la violence psychologiques, râpé conjugal, féminicide) ;harcèlement ou combatif sexuelle (viol, avances sexuelles ne sont pas désirées, harcèlement dans la rue, cyber-harcèlement) ;mariage bientôt et limite ;mutilation génitale féminine ;trafic d’êtres personnes (esclavage, exploitation sexuelle).

Ces violences se réconcilier la manifestation les plus aigu de l’inégalité homme-femme. La explication des nations unies les lie explicitement parce que le domination des hommes et à la subordination des femmes.


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une prise de conscience récent

À la suite aux la 4e Conférence mondiale d’environ les femmes qui s"est tenue jusquà Pékin en 1995, les France devoir fournir des statistiques précises d’environ les violences faites ns femmes.

En 1997, les Service des vérité des femme et ns l’égalité commandite inspection nationale dessus les la violence envers les femmes en france (Enveff). La honte sont collectées en 2000, et esquive résultats affectation en 2003.

Il s"agit du la première sondage nationale qui porte sur des violences sexuées, c’est-à-dire visant esquive femmes en tant que telles. D’elles montre que le phénomène réalisé des femme de alger les milieux, dans la cru privée, dans esquive espaces publics comme à travail. Par ailleurs, photo traditionnelle et trop restrictive aux la femmes battue doit un m sérieusement revue. Venir sein de couple et ns la famille, das femmes concernées sont confrontées à ns multiples agressions qui peuvent am physiques mais même verbales, psychologiques et sexuelles.

L’enquête estimé qu’environ 50 000 femmes entré 20 und 59 ans sont victimes de viol chaque année. Celles viols sont principalement vendeur par des relatif et, à lintérieur leur immense majorité, non déclarés parce que le police.

Parmi celles agressions, le viol conjugal occupe une place important et méconnue : près du la demi des femmes victimes aux viol lavoir été de la part une conjoint. L’Enveff a donc mis en évidence l’ampleur ns silence et l’occultation des violences par esquive femmes qui das subissent.

Cette étude a soulevé des critiques, notamment de la part aux démographe lourd Le Bras et aux la philosophes Élisabeth Badinter, qui ont dénoncé un féminisme victimiste fort lequel les femmes seraient partout victimes ns la supremacy masculine. Néanmoins, recherche a permis de lever ns tabou d’environ les la violence subies par esquive femmes, particulièrement à sein de couple.

La mesure du ces violences reste difficile. Le développement du l’information statistique sur cette sujet personnage dans je connais les plans gouvernementaux du lutte anti les violences faites du femmes. Ns meilleure connaissance de phénomène et sa malfaisant publique doivent support les femme victimes à briser le silence à lintérieur lequel les maintient la crainte ns violences répétées.

En 2013 a été créée la Mission interministérielle pour la protection des femmes anti les violences et la lutte contre la pacte des êtres humains (MIPROF). Eux est chargée du rassembler, d"analyser et du diffuser esquive informations et les données relatives aux violences faites du femmes. Nom de famille publie notamment ns Lettre de l’Observatoire national des la violence faites de femmes.

La première enquête sur ns violence jusqu’à l"égard des femmes dans les États membres de l"Union leurope  a lété menée en 2014 auprès de 42 000 femmes. Cette en ressort qu"une sur trois a subi venir moins d’un forme ns violence physique ou sexuelle puisque l"âge aux 15 ans rang qu"une femme pour deux a déjà été victimes d"une hay plusieurs formes du harcèlement sexuel. Mais le signalement de ces abus aux autorités reste faible.

La dernière interviewé "Cadre du vie rang sécurité" aux l"Institut national ns la statistique et des études économiques (INSEE) (*) révèle que, entre 2011 rang 2018, 295 000 personnes du 18 jusquà 75 ans, à lintérieur 72% de femmes, se faire sont déclarées victimes aux violences physiques et/ou sexuelles ns la part de leur partagé ou ex-conjoint. Celles violences conjugales non souvent suivies de plaintes, d’autant lorsqu"elles ont un personnalité sexuel : seul 27% des victimes das ont signalées for police ou à la gendarmerie.

Selon une étude du la Délégation aux victimes ns ministère de l"intérieur, les morts violentes à sein du couple ont anxiolytiques 125 les victimes en 2020 (contre 173 en 2019), majoritairement des femme (102, contraire 146 en 2019). Sur celles 102 femme tuées, 34% jai eu déjà subi des violences ns la part aux leur collègues (contre 41% en 2019) et 67% avaient déposé ns plainte (contre 43% en 2019).

En France, 99% des femme disent oui été victime d"un acte ou actes sexiste en 2019. Ns HCEfh, à lintérieur son deuxième condition des lieux ns sexisme en France, publié en 2020, dérange sa définition aux sexisme : il s"agit d""une idéologie qui repose d’environ l"infériorité d"un sexe par rapport à l"autre, mais même un partagé de expression des reconnaissance anodines en chiffre (remarques, plaisanteries, etc.) aux plus lourd (viols, meurtres) qui ont convectif objet ns délégitimer, stigmatiser, humilier hay violenter das femmes rang entraînent convectif elles des effet en termes d"estime aux soi, ns santé psychique et physiquement et de modification des comportements".

En mars 2021, le service statistique aux ministère de l"intérieur a publié une se fermer croisée pour les victimes ns sexisme en la france réalisée à partir des procédures enregistré par les forces de sécurité rang l"enquête CVS en 2019. Bruyants la nomenclature établie convectif les besoins du HCEfh, 209 000 personnes ont été enregistrées profitez-en victimes aux crimes ou passe sexistes par ns police hay la gendarmerie en 2019, à lintérieur 182 000 femmes (87% des cas). Celles infractions ont lété en grande partie commises à lintérieur le squelette conjugal (68%). Les personne mises en cause première dans celles crimes ou passe à caractère sexiste sont quasi exclusivement des hommes (91%).


une réponse pénale augmenter

Pour raconter et sanctionner ce phénomène, un significativement arsenal législatif s’est peu à morceaux constitué et cinq plans interministériels aux lutte contre les la violence faites ns femmes ont lété adoptés. Ns 5e plan, couvrant la durée 2017-2019, visait en particulier à lutter anti le sexisme et la culture des violences et aux viol. Six nouvelles mesures oui été jai annoncé en septembre 2021 :

déploiement ns 3 000 téléphones grave attention supplémentaires ;renforcement de recours aux bracelets anti-rapprochement ;contrôle des acquisitions et détentions d"armes ;création d"un fichier des auteurs de la violence conjugales ;renforcement aux la guider locale ns la politique aux lutte contre les violences conjugales ;renforcement ns la commander interministérielle en faveur aux la abri des femme victimes du violences.

Le site dévoué arretonslesviolences.gouv.fr oriente vers des numéro d"appel hay la plateforme aux signalement en ligne des violences conjugales, sexuelles hay sexistes.

Le authority a organisé, jusquà l’automne 2019, ns premier Grenelle anti les la violence conjugales, dessus la aménagements d’un constat : en France, une femme meurt alger les deux jours sous esquive coups du son partagé ou du son ex-conjoint. Ns stratégie nationale du lutte contre les la violence conjugales a été annoncée à l’issue des discussions, afin de :

mieux prévenir das violences ;protéger davantage das victimes und leurs enfant ;mettre en carré un ordinaire et ns prise en charger des auteurs de violences convoque éviter la récidive.


L"évolution du la législation dedans la période récente

En 1980, le viol est devenu un crime passible aux 15 à 20 ans d’emprisonnement. Ns viol entre conjoints est accepté par la jurisprudence à partir ns 1990. Les violence à sein aux couple obtenir, obtenir un etat particulier avec la loi de 22 juillet 1992, qui disposer que les qualité du conjoint ou du concubin du la victime constitue une circonstance aggravante des “atteintes jusquà l’intégrité ns la personne”.

La act du 26 peut être 2004 relative venir divorce introduit dedans le code civil un dispositif permettant pour victime du violences de saisir le juge, prédécesseur même toute demander en divorce, pour préparer la résidence séparée aux couple en bénéficiant une priorité jusquà son maintien dans le loger conjugal.

La loi du 4 avril 2006 vise à améliorations la réponse criminel à celles violences venir sein des couples. D’elles généralise la circonstance aggravante résultant ns la qualité ns conjoint ou de partenaire de les victime, et créer une daccueil d’éloignement du accueil du découper violent.

La action du 9 juillet 2010 précise la circonstance aggravante et crée un délit du harcèlement venir sein aux couple. Elle autorise également l’expérimentation convoque une durée ns trois années du bracelet électronique afin de maintenir jusqu’à distance das ex-conjoints violents. Ce appareil ne sur que les auteur de violences graves condamner à venir moins cinq année de prison.

En 2013 est transposée à lintérieur le carrément interne les définition juridique du la traite des êtres humains du Conseil de l’Europe dessus la lutte contraire la contrat des êtres humains, adoptée le 16 mai 2005.

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La la france ratifie, le 4 juillet 2014, la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et ns lutte anti la violence jusqu’à l’égard des femmes et ns violence domestique. Premier dinstruments européen contraignant, d’elles définit et érige en infractions pénales das différentes formes de violence anti les femmes.

La acte du 7 octobre 2016 convecteur une République numérique sanctionne sévèrement la pratique aux la "vengeance pornographique" (revenge porn), qui consiste à infectieux des images à caractère sexuel sans le consentement aux la aucune concernée. L"auteur aux cette dénigrant encourt d’un peine de deux ans d’emprisonnement et une bon pouvant aille jusqu"à 60 000 euros.

La acte du 27 février 2017 prévoit un allongement des délais aux prescription jusqu’à six années pour esquive délits profitez-en les la violence par ns conjoint, esquive agressions sexuelles autres que ns viol (attouchements, baisers forcés, etc.), le brimades moral, esquive menaces de meurtre, de viol foins d’agression sexuelle. Les délais aux prescription en matière aux crime sont allongés à 20 ans pour les viols, esquive violences une conjoint accepter entraîné une mutilation ou une infirmité permanente, esquive meurtres, les enlèvements et les séquestrations.

La act du 3 août 2018 étend jusquà 30 ans ns délai du prescription des crimes sexuels vendeur sur des mineurs jusquà partir aux la majorité de la victime, renforcement des dispositions aux code pénal destiné à réprimer esquive infractions sexuelles d’environ les juvénile et créer une infraction d’outrage sexiste convectif réprimer le harcèlement dit “de rue” et élargir la définition aux harcèlement en ligne.


Les outrages sexistes enregistrer par das services de sécurité

Selon d’un étude de ministère de l"intérieur entre la promulgation ns la loi du 3 honorable 2018 et ns 31 décembre 2020, partie 2 600 infractions d"outrages sexistes oui été enregistré en la france par das services du sécurité, parmi eux :

930 en 2019 ;1 400 en 2020.

Les outrages sexistes sans circonstances aggravantes représentent 64% des contraventions pour outrage sexiste en 2019 et 70% aux celles enregistrées en 2020.


La loi du 28 décembre 2019 fixé à six jours haute le délai de délivrance ns ordonnance de abrite par le jai reçu une phrase aux affaires familiales. Le condamné peut ainsi mettre en place les mesures urgence sans attendre que ns victime porte plainte. La action prévoit en outre l"attribution d"une aide financière ns victimes lequel souhaitent entrelacé de hébergement et élargit le port aux bracelet électron anti-rapprochement et les hachette d’attribution une téléphone grave danger.

La action du 30 juillet 2020 transcrit à lintérieur la législation esquive travaux du Grenelle anti les violences conjugales. Pour amplifiait la protection des victimes, elle prévoit :

la suspensions du droit de visite rang d"hébergement ns l"enfant insignifiant dont abandonner le parent violent ;l"inscription automatique au fichier judiciaire des auteurs des infractions les concède graves ;la décharge du l"obligation alimentaire pour esquive ascendants, descendants, frère et sœurs d"une rien condamnée convoque violences conjugales ;la levée du secret médical quand das violences mettent en danger immédiat la brut d"une personne majeure qui se considérées sous l"emprise aux l"auteur des faits.

À ns suite d"affaires pénales médiatisées dont das victimes étaient de petites filles, la loi du 21 avril 2021 crée du nouvelles infractions sexuelles afin ns protéger esquive mineurs des violences sexuellement et ns l"inceste :

le crime de viol pour mineur ns moins aux 15 ans ;le crime aux viol incestueux d’environ mineur (de moins de 18 ans) ;le délit d"agression sexuelle d’environ mineur du moins de 15 années ;le délit d"agression sexe incestueuse dessus mineur (de moins de 18 ans).

Par ailleurs, ns texte complète les définition du viol en mentionnant les action bucco-génitaux.

Toutefois, la "clause roméo et Juliette", qui préserve les relations sexuelles lorsque l"auteur et ns mineur ont moins ns cinq ans d"écart (par exemple relation entre une mineur de 14 année et une jeune majeur de 18 ans) a suscité de nombreuses critiques. Ces dispositions sont accusées ns protéger esquive agresseurs majeurs et de fragiliser les victimes mineures.

La act du 8 novembre 2021 autorité la ratification du la convention n° 190 ns l"Organisation international du action (OIT) relative jusqu’à l"élimination aux la purp et de harcèlement à lintérieur le monde aux travail. Cette texte se réconcilier la dabord norme international dans ce domaine. La conventions permet ns prendre des mesure visant à sassurer des moyens aux recours et aux réparation et rappeler que "la leader et le harcèlement fondés d’environ le type touchent ns manière disproportionnée les femmes et esquive filles".


esquive réponses transaction apportées du femmes

À côté de la répond pénale de violences faites aux femmes, des actions sont corporations afin ns repérer et prendre en calculé les femme victimes aux violences. Des campagnes dinformation sont fréquemment menées, et à partir ns mars 2007 dorient institué une numéro d’appel unique destiné du victimes ou de témoins de violences conjugales : le 3919, lequel est restes effectif.

Les “téléphones sérieuse danger”, des portables dotés d"une touche habitent pour appelle-moi les porter secours en laffaire d’urgence, ont autorisation plus du 400 interventions des forces aux l’ordre en 2018.

Une plateforme aux signalement en ligne, disponible 24 heures pour 24 rang 7 jours pour 7, a en outre été créée convoque permettre ns victimes aux dialoguer anonymement avec un bobby ou une gendarme formé de violences sexe et conjugales. D’elles permet aussi de recueillir esquive signalements de témoins.

De même, afin bienvenue et d’accompagner esquive femmes victimes ns violences, des structures d’hébergement sont catastrophique en place, rang la action du 5 mars 2007 relative au droit au logement opposable (dite “loi Dalo”) plan que das femmes victimes ns violences font partie des publiquement prioritaires pour l’attribution du logement sociaux.

La loi du 7 mars 2016 facilite l"accès des femmes étrangères victimes de violences jusquà un titre du séjour.

La action relative jusquà l’égalité et for citoyenneté ns 27 janvier 2017 reconnaître également les femmes menacées aux mariage forcé comme prioritaires convectif l’accès à un auberge social. Elle ouvre ns possibilité aux associations en favoriser des vérité des femme d"exercer les droits reconnus parce que le partie civile des crimes et délit sexistes, auprès l’accord d"un ayant carrément d’une victimes décédée.

Le HCEfh a publié le 9 octobre 2020 un avoir peur de qui met en lumière le parcours des femmes, de leurs enfants et ns leurs proches de la révélation des vérité jusqu"à la sortie effective und durable aux cycle des violences. Il déplore des carences et des mauvais fonctionnement persistants à lintérieur la prise en charger des femme victimes ns violences conjugales et de leurs enfants : il y a trop du moments où "elles sont laissées seules rang exposées face à un découper ou un ex-conjoint violent alors qu"elles oui osé briser le silence imposa par l"agresseur", dépréciation le HCEfh.

D"autre dimensions complètent celles dispositifs :


Violences conjugales und confinement

L"annonce aux premier retenue lié parce que le pandémie ns Covid-19, en mars 2020, a suscité l"inquiétude des les forces publics et du la compagnie civile, face venir risque aux recrudescence des la violence envers les femmes. Le autorité a lancé rapidement un plan d"urgence pour blindés les victimes de violences conjugales pendant ça période.

Le équilibre des violences faites de femmes tandis que le confinement, paru par les MIPROF en juillet 2020, confirmé leur forte hausse entre le 16 mars et ns 10 mai 2020. Le nombre d"appels au 3919 a bondi : les plateforme a facture 44 235 appels et déclenché d’un prise en calculé pour 15 610 d"entre eux. Les appels pour la violence conjugales ont triplé comparer à 2019 sur la également période : ils représentaient 9% des appel téléphonique en 2019, 19% au début 2020 rang 25% pendant le premier confinement. Les ministère aux la justice a comptabilisée moins de féminicides maïs plus du tentatives ns meurtre. Bruyant le bilan statistique du ministère ns l"intérieur convoque 2020, au cas où les la violence intrafamiliales ont baissé (-9%) dans le second retenue (du 30 octobre au 14 décembre 2020), das violences sexuel ont obtenir une augmentation de 4%.

La crise sanitaire et le confinement je vais lavoir eu un effet révélateur (et non déclencheur) des la violence conjugales, und un deffets aggravant dans partie situations. 


Les violences envers esquive femmes sont occasionnellement banalisées, voire encouragées moyennant des stéréotypes. écoles a un platine à jouer bloquer les violences entré jeunes, lutter contre des comportements sexistes et garanti une éducation à respect afin d"éviter que née s’ancrent à l’âge adulte des comportements aux domination générateurs aux violences envers das femmes.

Voir plus: Maison Rouge St Jean Du Gard

De même, esquive médias contribuer à la éducation des représentations sociales. Les chaînes du radio et du télévision devoir remettre chaque années au frais supérieur de l’audiovisuel des indicateurs qualitatifs et quantitatifs pour la représentant des femmes und des hommes dans leurs programmes.