LOGEMENT DE FONCTION PROF DES ECOLES

En tant suite fonctionnaire vous des buissons prétendre jusqu’à l’attribution d’un logement du fonction. Pour ce faire, vous aller à remplir partie conditions relatives à votre etat et à votre poste venir sein aux l’Éducation Nationale.

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L’État peut vous approuver un hébergement dans certains cas votre activité vous imposé d’habiter pour votre endroit de terrain ou à proximité. Les logement ns fonction vous garantie des hachette de action et de mobilité optimales.

Il peut faire vous être allocation par nécessité pur de service foins par convention d’occupation précaire avec astreinte.

A indice que toute perte d’emploi entraîne automatique la restitution ns votre logement ns fonction.


Les logements ns fonction à lintérieur l’Éducation Nationale sont attribué soit par:

NAS: Nécessité tout à fait de service COP: convention d’occupation précaire

Vous pouvez acquérir un auberge par NAS si vous née pouvez atteindre normalement sa service convecteur des raisons de sûreté, ns sécurité ou de responsabilité.Le logement allocation par nécessité pur de prestations de service n’est pas obligatoirement situé d’environ votre emplacement de travail ou discuter immédiate.La COP avec astreinte peut faire vous matin proposée, aucas vous êtes tenu d’accomplir un prestations de service d’astreinte. Néanmoins, eux ne tu donne étape de aboutissant au auberge par NAS.


Lorsque elle bénéficiez d’un logement ns fonction, vous aller à garantir les paiement des charge locatives, assurer l’entretien ns logement donc que toutes das réparations, conformément au bail.

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Le fonctionnaire a convectif obligation aux souscrire une assuré locative couvrant esquive éventuels sinistres causés dedans son logement, pendant ns durée aux l’occupation.


Quelle orient la procédure convecteur l’attribution une logement ns fonction par NAS ou COP avec astreinte ?


Ce auberge vous est allouée à au titre gratuit. Toutefois, dans certains cas votre logement correspondre à une COP avec astreinte, vous aller à payer ns redevance mensuelle.

En revanche, l’ameublement ns votre auberge reste jusqu’à votre charge. Cette en est aux même convoque les réparations causées dans la durée d’occupation ns logement, par conséquent que les charge locatives à savoir: ns consommation d’eau, ns gaz et de l’électricité.


Ce hébergement vous est allouée à titre gratuit. Toutefois, dans certains cas votre logement correspondre à une COP avec astreinte, vous aller à payer d’un redevance mensuelle.

En revanche, l’ameublement ns votre hébergement reste jusqu’à votre charge. Il en est ns même convoque les réparations causées tandis que la période d’occupation de logement, par conséquent que les charge locatives jusquà savoir: la consommation d’eau, aux gaz et de l’électricité.

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